L’édition du site https://www.la20emechaise.org/ est assurée par l’association à but non lucratif AOCSA (association déclarée à la préfecture de PARIS sous le numéro W751175461 ).
Siège social : 38 Rue des Amandiers, 75020 Paris
Numéro de téléphone : +33 1 43 49 02 49
L’hébergeur du site https://www.la20emechaise.org/ est hébergé par Ouvaton Coop.
Adresse email : contact@ouvaton.coop
Siège social : 16 bis rue d’Odessa Boîte 37 75014 Paris France
Numéro de téléphone : +33 7 69 74 07 96
Responsable de l’habillage du site : Messaoud Amézir
Adresse email : amezirmessaoud.pro@gmail.com
Adresse : 38 Rue des Amandiers, 75020 Paris
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du site ou serveur et sous réserve de toute interruption ou modification en cas de maintenance, n’engage pas la responsabilité de https://www.la20emechaise.org/ . Dans ces cas, l’Utilisateur accepte ainsi ne pas tenir rigueur à l’éditeur de toute interruption ou suspension de service, même sans préavis.
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le RGPD au 25 mai 2014.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit
d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
Yanic Gornet, président de l’association.
Adresse email : direction@la20emechaise.org
Adresse : 38 Rue des Amandiers, 75020 Paris
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé : toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.
Toute reproduction de ces images reste sous la responsabilité de l’Utilisateur.
Les images décoratives et informatives utilisées sur ce site sont entièrement libres de droit et/ou sous licence Creative Commons.
– https://www.freepik.com/
– https://getavataaars.com/
Les sources des informations diffusées sur le site https://www.la20emechaise.org/ sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site https://www.la20emechaise.org/ ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Le site https://www.la20emechaise.org/ ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce site. La responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
© La 20e chaise Paris 2024